Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de BRISSAR
CHAMPENOISE DES GRANDS VINS SAS

Numéro de dépôt :
3206932
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013
de BRISSAR de CHAMPENOISE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque de BRISSAR

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « de BRISSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPENOISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPENOISE DES GRANDS VINS SAS domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque de BRISSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de BRISSAR est expirée depuis le 27 janvier 2013.

CHAMPENOISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : PARTHIER , D E F O N T A I N E , MARQUIS DUPERRAY , DARCONNAY , POL SIMON , ALBERT ETIENNE , VEUVE METAYER , L ARMIGNY , POL AIME , D R U A R T


CHAMPENOISE DES GRANDS VINS SAS - Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France


CHAMPENOISE DES GRANDS VINS SAS - Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France


Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408910 - Publication au BOPI 2005-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vins et champagnes boissons alcoolisées (à l'exception des bières)